1. Les enjeux de la sécurité
a. les enjeux humains
• Définition : Accidents du travail, accident du trajet
• Présentations des statistiques et des indicateurs sécurité
• Créer ses propres indicateurs de sécurité
b. Les enjeux économiques
• Les couts directs et indirects de vos accidents du travail
• Le compte employeur de votre entreprise
2. Le cadre réglementaire de la sécurité
a. Les principes du droit
b. Présentation du code du travail et ses nouvelles dispositions (modification par l’ordonnance du 12/03/07 et décret du 07 mars 2008)
c. Les principes généraux de prévention
d. La responsabilité civile et pénale en matière de santé
3. Les acteurs de la prévention
a. Les acteurs internes de la prévention :
b. Les acteurs externes
4. l’évaluation des risques et le document unique
a. Le cadre juridique et réglementaire
• Connaître le contexte législatif et réglementaire • Examen des décrets du 05/11/2001 et du 17/12/2008, la circulaire DTR du 18/04/02
b. Analyse des risques
• Revue des principaux risques professionnels dans votre entreprise
• Le risque incendie, électrique
• Les risques de chutes, mécaniques, mécanisée, manutention manuelle
c. Savoir observer les situations de travail
• Visite terrain, participation active des salariés qui connaissent le mieux les dysfonctionnements et les écarts
• Choisir les critères de cotation et les seuils associés
• Hiérarchiser les risques
d. Connaître le contenu de votre Document Unique (forme, fond, règlementaire)
e. Quand mettre à jour le Document Unique ?
f. Validation, communication (acteurs externes) et information des salariés
5. Prévention des risques liés a certaines activités ou opérations
a. Entreprise extérieure : Décret du 20 février 1992 plan de prévention
• Dispositions générales.
• Mesures préalables à l'exécution d'une opération.
• Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations.
• Rôle des institutions représentatives du personnel.
• Dispositions particulières
b. Opération de chargement et déchargement : arrêté du 20 avril 1996 protocole de sécurité
6. L’analyse des accidents et des incidents
a. Comprendre le Phénomène accident
b. Pratiquer les méthodes d’analyse de l’accident
c. Organiser l’analyse des accidents
d. Analyser un de vos accidents
7. La maitrise de la prévention en entreprise
a. La formation à la sécurité (l’accueil sécurité, la formation au poste de travail, les formations particulières, Le règlement intérieur)
b. Le CHSCT : • rôle, fonctionnement et missions • la place de l’animateur de prévention dans le CHSCTc. La signalisation dans l’entreprise• Les consignes sécurité, l’organisation des secours • Les vérifications périodiques, les registres de sécurité
8. Élaboration du plan d'action
a. Définir des mesures de prévention
b. Planifier des actions de prévention
c. Savoir lever les freins
d. Prendre en compte les aspects techniques, organisationnels et humains
e. Formalisation et communication
f. Suivi du plan d’action
